Présentation des œuvres (tableaux, dessins et croquis), présentation de la vie artistique, passée, présente et future de Baia Pontier au travers du site internet www.baia-peintre.fr.

Le site www.baia-peintre.fr est édité par :

Tél. GSM : +33 (0)613 560 178

Philippe Pontier.

AMEN SAS 12-14 Rond Point des Champs Elysées 75 008 Paris
Tél. : 0892 55 66 77 (0,34€/min)

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet www.baia-peintre.fr sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits et constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales, sans autorisation expresse écrite de Baia Pontier (baia@baia-peintre.fr) et Philippe Pontier (philippe@baia- peintre.fr).

Les bases de données figurant sur le site Internet www.baia-peintre.fr sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, partielles ou complètes, du contenu des bases de données de www.baia-peintre.fr.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique ou par l'intermédiaire du formulaire Contact. Les données ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés et n'ont pour seul destinataire que Baia Pontier auprès de laquelle peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification, conformément à l'article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adresser votre demande écrite auprès de Baia Pontier (baia@baia-peintre.fr).

Les données recueillies dans ce cadre ne pourront être cédées à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.

Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de Télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

Les liens hypertextes mis en place dans www.baia-peintre.fr en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Baia Pontier.

L'accès à des sites externes reliés à notre site est sous l'entière responsabilité de l'internaute.

Baia Pontier ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, elle décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Baia Pontier se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

Annonces publicitaires

En aucune manière, www.baia-peintre.fr ne peut être considéré comme partenaire ou intermédiaire dans toute éventuelle relation économique ou autre, pouvant se nouer directement ou indirectement entre l'utilisateur et un annonceur.

L'utilisateur du site www.baia-peintre.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.

Ce document "Mentions légales" est largement inspiré par les « Conditions générales d'utilisation » de Comment Ça Marche (www.commentcamarche.net) et est mis à disposition sous les termes de la licence Creative Commons. Vous pouvez copier, modifier des copies de cette page, dans les conditions fixées par la licence, tant que cette note apparaît clairement.

©2008 Baia Pontier - Mentions légales